Porcelaine de Limoges, béret basque, savon de Marseille, faïence de Gien, monoï de Tahiti, siège social de Liffol… Ces produits français, comme le célèbre verre de Murano d’Italie ou la céramique polonaise de Boleslawiec, devraient bientôt bénéficier d’une security européenne de leur authenticité, de leur origine et de leur qualité . Mercredi 13 avril, la Commission a proposé un staff de security des indicators géographiques (IG) des produits artisanaux et industriels, afin d’aider les producteurs à mieux défendre leur savoir-faire dans toute l’Union européenne (UE) et même au-delà de ses frontières. « L’Europe a un patrimoine exceptionnel. Il est temperatures que les producteurs de ce secteur bénéficient également d’un droit de propriété intellectuelle »a déclaré Thierry Breton, commissaire chargé du marché intérieur.
En effet, la Commission s’influence du modèle et du succès des indicators géographiques dont bénéficient déjà, au niveau européen, les produits alimentaires, les vins et les spiritueux. Les IG agissent comme un gage de qualité et peuvent dynamiser la notoriété des produits, voire le tourisme dans leurs lieux d’origine. Le Parlement européen demande depuis 2015 d’étendre cette security à d’autres domaines (joaillerie, fabric, dentelle, coutellerie, verre, porcelaine, and so on.) et estime que celle-ci passerait de 4,9% à 6,6% (37,6 milliards à 50 milliards d’euros). ) les exportations de ces produits sur vingt ans. De plus, environ 330 000 nouveaux emplois Pourraient être créés dans les régions concernées.
Actuellement, la security des droits intellectuels des produits artisanaux et industriels est gérée the same level chaque État membre, au niveau nationwide. Les règles varient donc d’un pays à l’autre, proclaim comme les garanties légales accordées. Les producteurs souhaitant protéger une IG dans l’ensemble de l’UE doivent déposer une demande dans chacun des 27, ce qui peut parfois s’avérer trop coûteux Pour les petites ou moyennes entreprises comme celles qui Sont souvent spécialisées dans l’artisanat.
Le nouveau règlement vise donc à établir un système européen harmonisé au sein du marché special. La Commission recommend une procédure d’enregistrement « simplifiée » au cours de laquelle les producteurs soumettent leurs demandes d’IG aux autorités nationales, avant que les États membres ne les transmettent à l’Office de l’Union européenne Pour la propriété intellectuelle, qui mood le dernier mot.
Lutte contre la contrefaçon
Pour obtenir le tag européen, le produit doit provenir d’un lieu déterminé (une ou plusieurs régions, voire un pays), qu’il bénéficie d’une notoriété liée à Son origine géographique et qu’au moins une étape de manufacturing soit réalisée à cet endroit. Plus de 800 produits Pourraient en bénéficier, dont une centaine de produits tricolores.
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